Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://www.baynabox.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Le site https://www.baynabox.com est édité par la micro entreprise BAYNABOX – domiciliée à Meaux 77100 – FRANCE.
L’entreprise est joignable à l’adresse mail contact@baynabox.com
L’entreprise BAYNABOX est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro de SIRET 99258973900018 , et sous le numéro de SIREN 992589739, depuis le 21/10/2025 TVA intracommunautaire : non applicable, article 293B du CGI.
Hébergement
Hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact mail : https://www.hostinger.fr/contact
Propriété intellectuelle et Contrefaçons
BAYNABOX est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de BAYNABOX.
Limitations de Responsabilité
BAYNABOX ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.baynabox.com . BAYNABOX décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site.
CNIL et Gestion des Données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.baynabox.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : baynabox@gmail.com.
Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (RGPD), lisez notre Politique de Confidentialité.